Droit d'auteur

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Chez Amelevi, nous respectons les droits de propriété intellectuelle et nous attendons de nos utilisateurs qu’ils en fassent de même. La présente section détaille les dispositions relatives au droit d’auteur sur notre plateforme de commerce électronique.

1. Propriété Intellectuelle

Tous les contenus présents sur la plateforme Amelevi, y compris mais sans s’y limiter :

  • Les textes, graphiques, logos, icônes, images, vidéos.

  • Les logiciels, bases de données, designs et interfaces.

  • Les marques déposées et autres éléments visuels.

sont la propriété exclusive d’Amelevi ou de ses partenaires et sont protégés par les lois togolaises et internationales sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.

2. Utilisation Autorisée

L’accès à la plateforme Amelevi vous est accordé à titre personnel et non commercial. Vous êtes autorisé à :

  • Consulter et utiliser les contenus pour effectuer des achats ou des ventes.

  • Partager les contenus via les fonctionnalités de partage intégrées à la plateforme.

Toute autre utilisation, notamment la reproduction, la modification, la distribution ou l’exploitation commerciale, est strictement interdite sans l’autorisation écrite préalable d’Amelevi.

3. Contenus Soumis par les Utilisateurs

En publiant des contenus (textes, images, vidéos, etc.) sur Amelevi, vous :

  • Garantissez que vous détenez les droits nécessaires sur ces contenus.

  • Accordez à Amelevi une licence non exclusive, mondiale et gratuite pour utiliser, reproduire, modifier et afficher ces contenus sur la plateforme.

Vous restez toutefois propriétaire de vos contenus et pouvez les retirer à tout moment.

4. Signalement de Violations

Si vous estimez que vos droits d’auteur ont été violés sur Amelevi, veuillez nous contacter immédiatement en fournissant les informations suivantes :

  • Une description de l’œuvre protégée.

  • L’emplacement du contenu litigieux sur la plateforme.

  • Vos coordonnées complètes (nom, adresse, email, téléphone).

  • Une déclaration attestant que vous êtes le propriétaire des droits ou autorisé à agir en son nom.

5. Sanctions en Cas de Violation

Toute violation des droits d’auteur peut entraîner :

  • La suppression immédiate du contenu litigieux.

  • La suspension ou la résiliation du compte de l’utilisateur concerné.

  • Des poursuites judiciaires conformément à la législation en vigueur.

6. Modifications de la Politique

Nous nous réservons le droit de modifier cette politique à tout moment. Les modifications seront publiées sur la plateforme avec une indication de la date de révision.

7. Contact

Pour toute question relative au droit d’auteur, veuillez nous contacter à :

En utilisant Amelevi, vous acceptez de respecter les dispositions relatives au droit d’auteur énoncées dans cette politique.

👉 « Amelevi, affen non gblé na mi ! » (On ne lâche rien !)
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PS : Le respect des droits d’auteur est essentiel pour maintenir une communauté créative et équitable. Merci de votre collaboration !